Suite au billet d'hier, un petit débat s'est engagé sur les Creative Commons, et j'ai peur de m'être mal exprimé (en plus j'ai froissé Flo on dirait...), donc je vais essayer de détailler un peu plus mon point de vue là-dessus aujourd'hui.

La première chose qu'on a clarifié, c'est que les licences Creative Commons ne sont pas un "copyright"[1] qu'on applique sur ses textes, photos, etc. pour les protéger. Le but de ces licences est plus un but informatif : elles permettent de spécifier aux utilisateurs les conditions auxquelles on accepte de diffuser ses créations.

Voilà pourquoi j'ai dit qu'elles n'avaient pas de valeur "légale". En fait, en cas de litige, c'est directement la législation française en matière de droit d'auteur qui va s'appliquer. Que l'on ait mis une mention légale ou pas sur ses oeuvres, ce droit s'applique automatiquement dès qu'on publie ou diffuse une oeuvre dont on est l'auteur, et il ne peut pas être cédé à qui que ce soit (à part être transmis aux héritiers à la mort de l'auteur, jusqu'à ce que l'oeuvre tombe dans le domaine public).

Cependant, ZeuBeuBeu a tout de même souligné un intérêt selon lui à ce type de licence : "ça sert juste à prouver ta bonne foi (...) en cas de procédure judiciaire". Après réflexion, je ne suis pas tout à fait d'accord. Le fait qu'il n'y ait pas eu de mention précise ne dédouane pas pour autant les utilisateurs (tout comme le fait de ne pas afficher "ne pas voler" sur des étalages d'un magasin ne justifie pas le comportement de ceux qui se servent sans payer). Pour autant, l'idée de "prouver sa bonne foi" me semble tout à fait justifiée. Sauf que ce n'est pas à l'auteur de le faire, mais à celui qu'il attaque en justice. Et c'est là que les licences Creative Commons démontrent leur intérêt.

En fait, ces licences sont très inspirées de la philosophie qu'on trouve dans le monde du logiciel libre, si je me souviens bien. Le but de la licence est donc de "libéraliser" l'oeuvre, d'accorder aux utilisateurs des libertés que le droit français ne prévoit pas automatiquement. Ajouter une licence Creative Commons, ce n'est pas restreindre l'utilisation qu'il est possible de faire de ses créations artistiques, mais au contraire conférer aux utilisateurs le droit de les copier, diffuser librement, sans craindre de poursuites de la part de l'auteur, dans la mesure où on respecte les conditions qu'il a données.

Cela n'empêche pas l'auteur de changer d'avis un jour et d'attaquer un utilisateur qui avait diffusé une de ses oeuvres, seulement l'utilisateur pourra clairement faire état de sa bonne foi dans l'affaire et de l'absence totale de malhonnêteté de sa part puisqu'il a agit en se basant sur les instructions données par l'auteur lui-même. En conséquence, les licences Creative Commons ne me semblent pas être là pour protéger les auteurs et leurs oeuvres, mais apparaissent plutôt comme une réponse aux droits extrêmement restreints qu'accordent certains auteurs ou diffuseurs officiels, en défendant au contraire les droits du public.

Voilà ce qui en fait une mesure beaucoup plus révolutionnaire et intéressante à mon sens. Bon, n'étant pas juriste, j'ai juste présenté mon point de vue sur la question, et il se peut que j'ai commis une (ou des) erreur(s) dans ce que je viens d'écrire, donc n'hésitez pas à me le signaler. D'ailleurs, pour ceux que le sujet intéresse, on doit pouvoir trouver facilement des analyses un peu plus pointues que la mienne en cherchant un peu sur le net. Mais je vous laisse le soin de le faire parce que je n'ai pas le temps pour le moment (et que je suis un peu fainéant aussi). ;-)

Notes

[1] Notion par ailleurs inexistante dans le droit français. Dans l'hexagone, on parle de droit d'auteur. Le copyright, c'est chez les anglo-saxons.